Textes fondamentaux du développement durable au niveau international (textes officiels)

Textes fondamentaux du développement durable au niveau européen (textes officiels)

Textes fondamentaux du développement durable au niveau national (textes officiels)

Diaporama présentant le développement durable

Des grilles d'analyse d'un projet au vu des principes du développement durable

Des guides pratiques pour les administrations

Guides pratiques Pour les collectivités locales, élaborer un Agenda 21 local

Guides pratiques pour les entreprises

Des outils pour les citoyens

Des expériences et démarches d'administrations

Des expériences et démarches de territoires, agendas 21 locaux

Des expériences et démarches d'entreprises

Des expériences et démarches liées à l'énergie

Des indicateurs de développement durable

Internet et le développement durable

L'actualité du changement climatique et des énergies renouvelables










Textes fondamentaux du développement durable au niveau international (textes officiels)

" Notre avenir à tous" - 1987
Rapport Bruntland - extrait
http://www.agora21.org/bibliotheque.html (rubrique « Documentation pédagogique » puis « Présentation »)

La Déclaration de Rio sur l'Environnement et le développement - 1992
27 principes issus du Sommet de la Terre de Rio
http://www.agora21.org/bibliotheque.html (rubrique « Documentation pédagogique » puis « Présentation »)

L'Agenda 21 de Rio ou « Action 21 » 1992
30 chapitres
http://www.agora21.org/bibliotheque.html (rubrique « Documentation pédagogique » puis « Présentation »)

La Déclaration de Johannesburg - 2002
Issu du Sommet de la Terre de Rio + 10
http://www.un.org/esa/sustdev/documents/WSSD_POI_PD/French/POI_PD.htm

La Convention pour la diversité biologique - 1992
Une des trois conventions internationales signées à Rio, avec celle sur le climat et celle sur la désertification
Télécharger (0,2 Mo)

Les objectifs du Millénaire pour le développement (ONU) - 2000
Texte de la déclaration / Liste des 8 objectifs avec les résultats à atteindre
http://www.un.org/french/millenniumgoals/index.html

La convention d'Aarhus sur l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement - 1998
Convention signée par de nombreux états européens dont la France et transcrite dans le droit français.
http://www.agora21.org/information.html rubrique « Accès à l'information» puis « Accord internationaux ».




Textes fondamentaux du développement durable au niveau européen (textes officiels)

La stratégie européenne de développement durable - 2001
Adoptée par le Conseil européen de Göteborg (Suéde) qui a « approuvé une stratégie de développement durable qui complète l'engagement politique de l'Union à l'égard d'un renouveau économique et social et ajoute une troisième dimension, celle de l'environnement, à la stratégie de Lisbonne, définissant ainsi une nouvelle approche en matière d'élaboration des politiques
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=844

« Charte d'Alborg des villes européennes pour la durabilité » - 1994
Déclaration adoptée par des collectivités de toute l'Europe s'engageant à œuvrer pour devenir des « villes durables » - 8 pages
http://www.cidem.org/cidem/rubriques/dossiers/env_dev/textes_ref/charte_aalborg.pdf




Textes fondamentaux du développement durable au niveau national (textes officiels)

La Stratégie nationale de développement durable - juin 2003
Texte intégral, 127 pages sans les annexes. Une introduction, des fiches objectifs, 10 plans d'actions (dont le volet Etat exemplaire), des annexes et compléments.
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=1198

CNDD - Contribution à la stratégie nationale du développement durable - avril 2003
Rapport rédigé par le Conseil national de développement durable et remis au ministère en vue de l'élaboration de la SNDD.
http://www.premier-ministre.gouv.fr/IMG/pdf/cndd_rapport050503-3.pdf

La Stratégie nationale pour la biodiversité - 2004
Enjeux, finalités et orientations. Les plans d'actions (général, agriculture, urbanisme, infrastructures, linéaires, littoral etc.) ont été élaborés séparément et feront l'objet de textes séparés.
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=236

La Stratégie nationale de développement durable : enraciner l'avenir dans l'action - mai 2005
plaquette de présentation de la SNDD réalisée en mai 2005 - 22 pages. Elaboration et mise en œuvre de la stratégie, les 10 plans d'action résumés et illustrés.
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4177

Le Plan Climat - 2004
Adopté pour compléter et renforcer le Plan national de lutte contre le changement climatique. Ensemble, ces mesures doivent permettre à la France de respecter ses engagements.
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=2551

Le Plan National Santé-Environnement - 2004
Pris en complément de la SNDD
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/pnse/sommaire.htm

La Charte de l'environnement - 2005
Loi constitutionnelle comportant 10 articles (1 page), adoptée par les deux assemblées réunies en congrès le 28 février 2005. Entièrement rédigée dans une optique de développement durable
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=937

La stratégie d'adaptation au changement climatique - ONERC - 8 juillet 2005
Version soumise à consultation / Document de travail. Elle formule des orientations pour s'adapter au changement climatique.
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Strategie_d_adaptation_V.1._08_07_05.pdf




Diaporama présentant le développement durable

Le développement durable - 2005
Elaboré sous l'égide du CERTU
http://www.certu.fr/doc/env/dd/dossier_dev.htm

Energie et Développement Durable -14 mai 2004
Elaborés par M. Christian Brodhag (35 diapos)
http://www.brodhag.org/IMG/ppt/Energie_Climat_Brodhag.ppt

Le Développement Durable et les entreprises : le SD 21000, 27 mai 2004
Elaborés par M. Christian Brodhag (11 diapos)
http://www.brodhag.org/IMG/ppt/ORSE_RSE_Brodhag.ppt

Développement Durable, du concept à l'action : le SD 21 000, 11 mars 2004
Elaborés par M. Christian Brodhag (30 diapos)
http://www.brodhag.org/IMG/ppt/Brodhag_escclermont.ppt

Changement climatique et agriculture, 15 avril 2004
Elaborés par M. Christian Brodhag (20 diapos)
http://www.brodhag.org/IMG/ppt/Climat_agro.ppt




Des grilles d'analyse d'un projet au vu des principes du développement durable

Grille du CERDD « Investigation élémentaire »
Grille très complète. Format PDF sur www.cerdd.org rubrique s'informer sur le DD
http://www.cerdd.org/IMG/pdf/Grille-600K.pdf

« Grille RST01 » du CERTU (ministère de l'équipement)
Grille conçue pour les projets d'aménagement. Format PDF
http://www.certu.fr/doc/env/dd/dossier_dev_1.htm

« Grille de lecture pour l'analyse des projets » de la commune de Vevey (Suisse)
Grille très simple, opérationnelle et systématiquement utilisée par les services de la ville et les porteurs de projets.
http://www.vevey.ch/data/dataimages/upload/Agenda21_Grille_analyse.pdf




Des guides pratiques pour les administrations

« Administration écoresponsable : enjeux et actions ».
Plaquette de présentation du développement durable et de l'écoresponsabilité, objectifs à atteindre pour les administrations inscrits dans la SNDD, moyens disponibles. 2005 - 14 pages. Site du MEDD, rubrique administration écoresponsable
http://www.ecoresponsabilite.environnement.gouv.fr/article.php3?id_article=128&theme_menu=

« Guide pratique pour une administration écoresponsable ». Comment mettre en œuvre le DD dans son administration ?
Environ 100 pages. Basé sur des expérimentations conduites en 2004-2005. A paraître octobre ou novembre 2005. Sera téléchargeable sur le site de l'ADEME www.ademe.fr rubrique Etat exemplaire (centre de ressources en création)
http://194.117.223.129/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=13346

« Guide de l'achat public écoresponsable, achat de produits »
Elaboré par le Groupe permanent d'études des marchés (GPEM), à destination des acheteurs publics des services de l'Etat et des établissements publics. Février 2005. A charger sur le site : http://www.minefi.gouv.fr/daj/guide/gpem/ecol_responsable/eco_responsable.htm

« Encourager la commande publique écoresponsable - Conseils méthodologiques pour agir »,
Guide pratique pour les achats publics écoresponsables. CG des Hauts de Seine. Partenariat ADEME. A charger sur le site du conseil général des Hauts de Seine
http://www.ademe.fr/ile-de-france/publications/Achats%C3%A9co%20CG92%20fin.doc.pdf



Guides pratiques Pour les collectivités locales, élaborer un Agenda 21 local

« Retours d'expériences et recommandations pour un agenda 21 local » dans la collection « Comprendre et agir pour son territoire ».
Guide très complet, le plus récent. Réalisé par le Réseau des agences régionales pour l'environnement (RARE), avec l'appui de nombreux partenaires du développement durable territorial. Il explique pourquoi et comment réaliser un A21 local. Nombreuses références et extraits d'expériences. 2005 - 106 pages. En format PDF sur www.rare.asso.fr
http://www.rare.asso.fr/images/guideDD_05.pdf

« Dessine-moi un agenda 21 local »,
petit guide créé par le Centre de ressources du développement durable (CERDD) du Nord Pas de Calais. Ce document fait partie d'un ensemble en quatre parties : manuel de synthèse (7p), 15 principes pour l'action (17 p.), grille de lecture d'un projet (13 p.), dessine-moi un agenda 21 local (11 p .). 2001. En format PDF sur www.cerdd.org rubrique s'informer sur le DD
http://www.cerdd.org/IMG/pdf/A21-592K.pdf

« Agenda 21 et PLU, deux démarches de DD au service des communes ».
Guide de l'ARENE Ile de France. Ce document explique comment s'y prendre pour conduire en même temps un PADD de PLU et un Agenda 21. 2004, 59 pages. En format PDF sur
www.areneidf.com http://www.areneidf.org/territoires/pdf/agenda21.pdf

« Collectivités locales et changement climatique : êtes-vous prêts ? »
ONERC o Guide à destination des élus pour adapter leur collectivité au changement climatique - 2004 - 14 pages




Guides pratiques pour les entreprises

« Guide SD 21000 ».
Démarche élaborée par l'AFNOR avec la participation de nombreux partenaires. Comment mettre en œuvre le DD dans son entreprise ? - Environ 50 pages. A commander (70 €) Sommaire sur le site :
http://www.afnor.fr/sd.asp?colfond=Vert+SD&ref=ESP%5FGUIDE%5FSD&pref=SD&lang=French -

« Guide pratique du marché des quotas de CO2 » - 2005
Guide présentant le fonctionnement du marché des quotas de CO2 (applicable à 1200 entreprises en France depuis 2005) - 28 pages - MIES-MEDD
http://www.effet-de-serre.gouv.fr/fr/accords/guide%20quotas%20final.pdf




Des outils pour les citoyens

Calculer son empreinte écologique
Sur ce site du WWF, on peut calculer sa propre empreinte écologique, c'est à dire la pression de l'individu sur l'environnement toutes composantes incluses (énergie, alimentation, déchets, habitat, espace, …). Le site dresse un tableau de l'empreinte écologique de la France. Celle-ci est de 5.26 ha en 1999, pour une biocapacité évaluée à 2.88 ha.
www.wwf.fr/empreinte_ecologique

« Défi pour la Terre »
Participer à la campagne nationale ADEME-Fondation N.Hulot
http://www.defipourlaterre.org - rubrique « Calendrier du Défi »

Campagne nationale « Faisons vite, ça chauffe » de l'ADEME
www.ademe.fr - Cliquer sur le logo « Faisons vite ça chauffe »

« Les guides pratiques » de l'ADEME
Nombreuses fiches à destination des particuliers sur les « gestes au quotidien »
http://www.ademe.fr/particuliers/default.htm

« Adaptons notre mode de vie et nos pratiques de consommation au développement durable »
Fiches produites par le ministère de l'écologie et du DD, Rubrique « Espaces grand public » : on y trouve des fiches de recommandations très complètes et faciles d'usage par clics successifs, telle la fiche parue mi-juin 2005 « Produire moins de déchets »
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=513

Exposition « Alerte au climat » -
15 affiches - 2005 100 € - A visualiser et à commander
http://www.ademe.fr/entreprises/polluants/themes/problematiques/contenus/climat.swf

Exposition « Biodiversité - Humanité - Nos vies sont en danger »
Production FNH et Noé conservation, en partenariat avec plusieurs ministères (écologie, affaire étrangères, recherche), l'agence française de développement et le Fonds français pour l'environnement mondial - 10 thèmes.
http://www.fondation-nicolas-hulot.org/actualite/presse/doc/expobiodiv.pdf

« Connaître pour agir »,
collection de guides à destination des citoyens produits par l'ARPE Midi-Pyrénées
http://www.arpe-mip.com/content.htm




Des expériences et démarches d'administrations

« Ecoresponsabilité à Ségur »,
plaquette de juin 2005 présentant la démarche engagée sur le site du MEDD, à Paris (un Bilan Carbone réalisé et d'autres actions)
http://www.ecoresponsabilite.environnement.gouv.fr/IMG/brochure-3.pdf

« Le développement durable au ministère de l'Equipement », plaquette de novembre 2004
http://www.certu.fr/doc/env/dd/dossier_dev_5.htm

En cours de constitution : le site www.ademe.fr rubrique Etat exemplaire.
On y trouvera des expériences et des outils pour les administrations.




Des expériences et démarches de territoires, agendas 21 locaux

Quelques sites parmi beaucoup :

www.agenda21france.org
portail mis en place par le Comité 21

www.projetdeterritoire.com
site de ETD (Entreprises,Territoires et Développement)

www.areneidf.com
en Ile de France

www.territoires-durables.fr
en Midi-Pyrénées

www.cerdd.org
en Nord Pas de Calais

www.rhonalpenergie-environnement.asso.fr
en Rhône Alpes




Des expériences et démarches d'entreprises

Comité 21 :
http://www.comite21.org/entreprises21/

Prix entreprises et environnement :
http://www.acfci.cci.fr/pe2005/default.htm

Partenariat entre les entreprises et les collectivités pour l'environnement
http://www.oree.org

Observatoire sur la responsabilité sociale des entreprises
http://www.orse.org




Des expériences et démarches liées à l'énergie

En France :
www.cler.org

En France et en Europe :
www.energie-cites.org



Des indicateurs de développement durable

« Indicateurs nationaux du DD : lesquels retenir »,
ouvrage paru en août 2004 la Documentation française en 2004, co-produit par le Plan, l'INSEE, l'IFEN et la DARES (document non téléchargeable à ce jour). A commander 21 € à la Documentation française au tel. 01 40 15 70 00 ou
www.ladocumentationfrancaise.fr -

« 45 indicateurs de développement durable »
contribution de l'IFEN (Institut français de l'environnement), Service statistique du ministère de l'environnement, datée de 2001 (chargeable soit en totalité, soit indicateur par indicateur, en format PDF, avec les graphiques).
http://www.ifen.fr/publications/ET/et41.htm

« Référentiel d'évaluation et de suivi des politiques environnementales des collectivités territoriale ».
Un manuel détaillant environ 70 indicateurs ont été produits. Le site donne la liste des indicateurs, des informations sur la méthode et sur le réseau. Commande du manuel : 100 €
http://www.respect.asso.fr

L'empreinte écologique
Indicateur composite mesurant la pression de l'individu sur l'environnement toutes composantes incluses (énergie, alimentation, déchets, habitat, espace, …). Il est exprimé en hectare par habitant. Le site dresse un tableau de l'empreinte écologique de la France. Celle-ci est de 5.26 ha en 1999, pour une biocapacité (potentialité théorique) évaluée à 2.88 ha.
www.wwf.fr/empreinte_ecologique




Internet et le développement durable

« Info-actu-environnement »
L ettre électronique hebdomadaire rassemblant les actualités, l'agenda, les textes parus.
Pour s'abonner : www.actu-environnement.com/ae/newsletter/recommandation_newsletter.php4

« Infos 21 »,
lettre du Comité 21, Comité français pour l'environnement et le développement durable (sur les activités de celui-ci et de ses partenaires).
Pour s'abonner : http://www.comite21.org/infos21/infos21.htm

« Facteur 4D », lettre de l'association 4D
http://www.association4d.org

Le site du ministère de l'écologie et du développement durable
www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=9

Le site du Premier Ministre, hébergeant le Conseil national du développement durable
http://www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/premier_ministre/les_services_premier_ministre_195/conseil_national_developpement_durable_267/actualite_developpement_durable_50413.html

Le site de l'ADEME, plusieurs rubriques, notamment développement durable
www.ademe.fr


Ainsi que les principaux sites développement durable :

www.agora21.org
www.mediaterre.org
www.rare.asso.fr
www.association4d.org
www.comite21.org
www.novethic.fr
www.iddri.org




L'actualité du changement climatique et des énergies renouvelables

Le site de la MIES, Mission interministérielle de lutte contre l'effet de serre, actualisé sur le changement climatique en France
http://www.effet-de-serre.gouv.fr/fr/savoir/savoir.htm

Le site du GIEC,
Groupe international des experts du climat, en anglais. On peut y télécharger tous les graphiques désormais célèbres du 3 ^ème rapport du GIEC de 2001 (Rubrique « Présentations et graphiques »).
http://www.ipcc.ch/present/graphics.htm

Le site de l' ADEME, rubrique changement climatique
http://194.117.223.129/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=12622

La lettre du CLER,
Comité de liaison des énergies renouvelables, réseau d'acteurs de toutes les filières.
S'abonner sur : o http://www.cler.org/info/sommaire.php3

Le site d' EUROBSERV'ER, Observatoire européen des énergies renouvelables.
Actualité des énergies renouvelables à l'échelle européenne. Dossiers périodiques par filière téléchargeables. Le site est en anglais, mais les dossiers sont traduits pour la plupart en français.
http://europa.eu.int/comm/energy/res/publications/barometers_en.htm