Le SCoT / Le Document Approuvé
Ce document est donc constitué :
1 - Un rapport de présentation comprenant :
- Un diagnostic socio-économique,
- Un état initial de l'environnement,
- L'explication et justifications des choix retenus pour établir le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et le Document d'Orientations Générales (DOG),
- L'évaluation environnementale du projet.
2 - Un Projet d'Aménagement et de Développement Durable ( PADD) qui fixe les objectifs des politiques publiques.
3 - Un Document d'Orientations Générales (DOG) qui regroupe les dispositions prescriptives du SCoT et en précise la portée juridique.
4 - Une cartographie
5 - Un bilan de la concertation
6 - Une exposition.
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Préambule |
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Délibérations |
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Le Diagnostic |
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Etat Initial de l'Environnement |
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Explication et justification des choix |
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Evaluation Environnementale |
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Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) |
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Document d'Orientations Générales (DOG) |
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Cartographie |
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Concertation |
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Exposition Publique
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